J.O. Numéro 208 du 8 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 5 septembre 2001, conformément aux dispositions de l'article R. 531-4 du code de la consommation, sont nommés au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation, pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois :
En qualité de représentants des consommateurs et usagers :
M. Antoine (Philippe) ;
M. Avril (Eric) ;
M. Boisseau (Claude) ;
M. Huguet (Yves) ;
Mme Jannet (Chantal) ;
M. Peinoit (Jean-Pierre) ;
Mme Vignau (Martine).
En qualité de représentants de l'Etat :
M. Larrouturou (Jean-Yves) désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;
M. Vermeulen (Patrice) désigné par le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation.
En qualité de représentants élus par le personnel de l'Institut national de la consommation :
Mlle Roux (Karine) ;
Mme Lamoussière (Corinne).
En qualité de personnalités qualifiées :
M. Babusiaux (Christian) ;
M. Gicquel (Roger) ;
M. Grange-Cabane (Alain) ;
M. Paillotin (Guy) ;
Mme Vedrine (Michèle).